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La comptabilité en fidéicommis, 2e édition, 2018
Répertoire de droit/Nouvelle série


Auteur(s) :
Brunelle, Stéphane
Éditeur :
Wilson & Lafleur
Année :
2018
Nombre de pages :
104
Type de reliure :
Spirale
ISBN :
978-289689-441-3
Prix :
14,95 $
Format :
Papier

Table des matières  

Présentation

Ce texte destiné au praticien notaire et au stagiaire dans le cadre de sa formation regroupe l'ensemble des règles relatives à une bonne tenue de la comptabilité en fidéicommis des notaires. Le lecteur y retrouvera les éléments nécessaires et les mises en garde d'usage applicables aux différentes opérations liées à la comptabilité en fidéicommis dans le cadre de l'exercice de la profession de notaire. Il y retrouvera également tout au long du texte des applications pratiques des conseils formulés.

Ce texte se veut un guide pratique jumelant les lois, la réglementation et les lignes directrices applicables à la tenue de la comptabilité en fidéicommis des notaires.

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