Wilson & Lafleur
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Zonage et urbanisme en droit canadien, 3e édition, 2016

Auteur(s) :
LeChasseur, Marc-André
Éditeur :
Wilson & Lafleur
Année :
2016
Nombre de pages :
894
Type de reliure :
Rigide
ISBN :
978-2-89689-223-5
Prix :
94,95 $
Format :
Papier

Table des matières  

Présentation

Cet ouvrage est le premier traité québécois consacré au zonage et à l’urbanisme au Canada. Il aborde l’histoire de l’urbanisme en Amérique du Nord et la naissance du zonage pour présenter en profondeur les orientations prises par le droit canadien dans la gestion de l’occupation du sol. Les orientations gouvernementales québécoises sont expliquées de même que les tendances urbanistiques récentes (Transect, Smart Growth, etc.) afin de comprendre l’évolution et la portée du pouvoir législatif des municipalités en matière de zonage et d’urbanisme discrétionnaire, notamment eu égard à la protection de l’environnement, au développement durable, au zonage parcellaire, aux droits acquis et à la vision communautaire de l’aménagement du territoire. Cet ouvrage explique le droit de l’urbanisme à travers la vision qu’en ont les tribunaux depuis la première décision de la Cour suprême des États-Unis en 1926.

Zonage et urbanisme en droit canadien vous permettra de comprendre les outils réglementaires à travers leur origine, américaine ou anglaise, d’en mesurer la portée dans le temps et de comprendre l’évolution des concepts et la direction que ses outils empruntent à travers la jurisprudence canadienne, véritable vecteur de changement et de constats sociaux.



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