Wilson & Lafleur
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347.922.23

Code de procédure civile du Québec
Jurisprudence - Doctrine
39e édition, 2023
(Collection Alter Ego)


Auteur(s) :
Reid, Hubert, Ad.E; Carrier, Claire
Éditeur :
Wilson & Lafleur
Année :
2023
Nombre de pages :
2770
Type de reliure :
Rigide
ISBN :
978-2-89689-615-8
Prix :
140,00 $
Format :
Papier


Description du produit

Il s'agit d'une version annotée.

Terme des recherches

Les recherches retenues pour la présente publication s’arrêtent comme suit:

1- Pour la Cour suprême du Canada et la Cour fédérale les décisions rendues jusqu’au 21/12/2022; pour la Cour d’appel du Québec, fascicule no41 du 14/10/2022 inclusivement pour les décisions récensées dans l’Express et juillet 2022 inclusivement pour les décisionss non rapportées.

2- Pour les autres tribunaux, elles s’étendent à toutes les décisions recensées dans les produits suivants, jusqu’au:

  • Alter Ego/Procédure civile (A.E./P.C.): mise à jour no 1 à 4,
  • L’Express (EXP): no 1 du 07/01/2022 (2022EXP-65).

N.B. Ceci inclut les jugements inédits des tribunaux judiciaires du Québec obtenus de SOQUIJ.

 

Contenu

— Une liste d’abréviations.

— Relativement à chaque article du nouveau Code de procédure civile, le cas échéant:

— Un résumé succinct des décisions les plus pertinentes rendues par nos tribunaux; l’ordre de présentation passant du général au particulier.

— Des renvois à des résumés apparaissant sous d’autres articles du Code.

— Des références à la doctrine.

 

Dans la collection Alter Ego :

  



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