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347.922.20

Code de procédure civile du Québec, 36e édition, 2020
RLRQ, c. C-25.01
Jurisprudence et doctrine
(Coll. Alter Ego)


Auteur(s) :
Reid, Hubert, Ad.E; Carrier, Claire
Éditeur :
Wilson & Lafleur
Année :
2020
Nombre de pages :
2376
Type de reliure :
Rigide
ISBN :
978-2-89689-497-0
Prix :
120,00 $
Format :
Papier

 

Présentation

Cet ouvrage contient:

— Une liste d’abréviations.

— Relativement à chaque article du nouveau Code de procédure civile, le cas échéant:

— Un résumé succinct des décisions les plus pertinentes rendues par nos tribunaux; l’ordre de présentation passant du général au particulier.

— Des renvois à des résumés apparaissant sous d’autres articles du Code.

— Des références à la doctrine.

— Quelques textes législatifs susceptibles de compléter l’information offerte sur certains sujets.

 

Terme des recherches

Les recherches retenues pour la présente publication s’arrêtent comme suit:

1- Pour la Cour suprême du Canada et la Cour fédérale les décisions rendues jusqu’au 15/11/2019; pour la Cour d’appel du Québec, jusqu’au 31/05/2019.

2- Pour les autres tribunaux, elles s’étendent à toutes les décisions recensées dans les produits suivants, jusqu’au:

  • Alter Ego/Procédure civile (A.E./P.C.): mise à jour no 1 à 4 (2019-2620),
  • L’Express (EXP): no 25 (2019EXP-1774).

N.B. Ceci inclut les jugements inédits des tribunaux judiciaires du Québec obtenus de SOQUIJ.


Également disponibles dans la collection Alter Ego


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