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Assurance de personnes, 2e édition
JurisClasseur Québec - Collection Thema


Auteur(s) :
Bélanger, André; Lanctôt, Sébastien; Tremblay, Isabelle N.
Éditeur :
LexisNexis
Année :
2018
Nombre de pages :
224
Type de reliure :
Souple
ISBN :
978-0-433-49618-2
Prix :
60,00 $
Format :
Papier

 

Présentation

Le présent volume est constitué de quatre fascicules tirés de l’ouvrage Contrats nommés II, publié dans la collection « Droit civil » du JurisClasseur Québec. Il porte sur les principes généraux du droit des assurances, sur le contenu, la prise d’effet et l’exécution du contrat d’assurance et aborde en détails la nature, les conditions et les effets de la désignation d’un bénéficiaire et d’un titulaire subrogé. Cette deuxième édition fait état des développements survenus en la matière depuis la dernière édition parue en 2013.

APERÇU DU CONTENU

 Introduction au droit des assurances – Sébastien Lanctôt

  • Généralités
  • Assurance de personnes
  • Assurance de dommages

Contenu de la police, intérêt d’assurance et déclaration de l’âge et du risque – André Bélanger

  • Contenu de la police
  • Intérêt d’assurance
  • Déclaration de l’âge et du risque
  • Cession de l’assurance de personnes

Prise d’effet, primes, avances, remise en vigueur et exécution du contrat – Isabelle N. Tremblay

  • Formation du contrat d’assurance de personnes et prise d’effet
  • Des primes, des avances et de la remise en vigueur
  • Exécution du contrat d’assurance de personnes

Bénéficiaires et titulaires subrogés – Isabelle N. Tremblay

  • Nature et conditions de la désignation des bénéficiaires et des titulaires subrogés
  • Effets de la désignation

Extraits de texte législatif, index de la législation et index analytique

Également d’intérêt en droit civil – Assurances

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