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Le droit des assurances dans les provinces de common law, 2e édition

Auteur(s) :
Boivin, Denis
Éditeur :
LexisNexis
Année :
2020
Nombre de pages :
786
Type de reliure :
Souple
ISBN :
978-0-433-50397-2
Prix :
135,00 $
Format :
Papier

 

Présentation

L’assurance se retrouve partout dans la société canadienne. La santé, l’emploi, les transports, le commerce, l’industrie, les communications et l’éducation : tous les secteurs d’activité sont touchés par l’assurance. Qu’elle soit publique ou privée, obligatoire ou volontaire, l’assurance touche tout le monde, tous les jours : les adultes, les enfants, les autorités gouvernementales, les associations et les personnes morales. Nous exerçons des activités qui ne pourraient pas avoir lieu sans assurance. Nous prenons des risques qui ne pourraient pas être acceptés sans assurance. Nous effectuons des achats qui, si ce n’était de l’assurance, ne pourraient pas être justifiés. Nous exerçons des professions, exploitons des entreprises et entretenons des rapports avec autrui qui seraient trop coûteux en l’absence de l’assurance. Lorsqu’il y a des risques, l’assurance est nécessaire et il est impossible de vivre au 21e siècle sans courir de risques chaque jour.

Le droit des assurances au Canada est un amalgame de lois fédérales, provinciales et territoriales, de règlements, de principes de common law et de coutumes. Cet ouvrage offre une analyse détaillée de ce cadre réglementaire en constante évolution. Rédigé en français dans une perspective de common law, son but est de rendre le droit des assurances accessible aux nombreux francophones et francophiles qui étudient et pratiquent le droit dans une juridiction autre que le Québec et d’offrir une base de comparaison aux juristes de tradition civiliste qui oeuvrent dans ce domaine.

Quoique l’ouvrage est pancanadien dans son approche générale, la seconde édition est axée sur quatre provinces : l’Ontario, le Nouveau-Brunswick, l’Alberta et la Colombie-Britannique. Il renferme des douzaines de nouveaux arrêts de la Cour suprême du Canada et des cours d’appels du pays, de même que des réformes législatives qui sont entrées en vigueur en 2012 en Alberta et en Colombie-Britannique et en 2016 en Ontario. Ensemble, ces développements renforcent de façon significative le cadre réglementaire qui protège les attentes raisonnables des personnes assurées et bénéficiaires de police.

 

Table des matières

AVANT-PROPOS
 À PROPOS DE L’AUTEUR
 REMERCIEMENTS
 
 CHAPITRE 1 – PARTICIPANTS
 CHAPITRE 2 – PRODUITS
 CHAPITRE 3 – CADRE RÉGLEMENTAIRE
 CHAPITRE 4 – INTÉRÊT ASSURABLE
 CHAPITRE 5 – DIVULGATION
 CHAPITRE 6 – INTERMÉDIAIRES
 CHAPITRE 7 – FORMATION DU CONTRAT
 CHAPITRE 8 – ÉTENDUE DU RISQUE ASSURÉ
 CHAPITRE 9 – RÈGLEMENT DES SINISTRES
 CHAPITRE 10 – ÉVALUATION DU SINISTRE
 CHAPITRE 11 – SUBROGATION
 CHAPITRE 12 – CHEVAUCHEMENT DE COUVERTURES
 CHAPITRE 13 – TIERCES PARTIES
 
 TABLE DE LÉGISLATION
 TABLE DE JURISPRUDENCE
 TABLE DE DOCTRINE

 



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