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Droit des obligations, 3e édition

Auteur(s) :
Lluelles, Didier; Moore, Benoît
Éditeur :
Éditions Thémis
Année :
2018
Nombre de pages :
2544
Type de reliure :
Souple
ISBN :
978-2-89400-419-7
Prix :
125,00 $
Format :
Papier

 

Présentation

Le Droit des obligations, publié en 2006 et réédité en 2012, n'a cessé de bénéficier de la ferveur du milieu juridique québécois, tant du côté des étudiants que des praticiens et de la magistrature.

La présente réédition rend évidemment compte des développements jurisprudentiels et doctrinaux majeurs qui se sont manifestés au cours des six années écoulées, notamment des arrêts concernant la problématique des contrats perpétuels (affaire Uniprix c. Gestion Gosselin et Bérubé inc.1) ou l'épineuse question de l'obligation de principe de renégocier le contrat en cas de Hardship, en l'absence même de toute clause de renégociation (affaire Churchill Falls c. Hydro-Québec2), rendus respectivement par la Cour suprême du Canada et la Cour d'appel du Québec. Cette 3e édition tient aussi compte de l'évolution de la législation en droit comparé, soulignant entre autres les principales innovations de la réforme du droit français des obligations dues à l'ordonnance du 10 février 2016, et la reconnaissance expresse de l'engagement par déclaration unilatérale de volonté, comme source d'obligations civiles, par le nouveau Code civil de Roumanie.

La mise en œuvre de l'édition de 2018 a suivi, grosso modo, la méthode et la répartition des tâches qui avaient prévalu en 2006 et en 20123. L'esprit de cette édition est, en outre, fidèle à celui qui avait animé la première édition4.

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  1. 2017 CSC 43 (j. Wagner et Gascon).
  2. 2016 QCCA 1229, par. 134-159
  3. Ainsi, ont été essentiellement rédigés et mis à jour, par D. Lluelles: la présentation générale du droit des obligations, les chapitres 1 à 12, les chapitres 14 à 16, les chapitres 21 et 22, le chapitre 23 (pour l'interprétation et la qualification des contrats), le chapitre 24 (pour les clauses de style), les chapitres 26 à 44, le chapitre 47 et les chapitres 49 à 52; par B. Moore: le chapitre 13 (rédaction et révision des développements sur la cause et l'objet des obligations; révision des développements sur l'objet et la cause des contrats), les chapitres 17 à 20, le chapitre 23 (pour les clauses illisibles et incompréhensibles), le chapitre 24 (pour la simulation), le chapitre 25, les chapitres 45 et 46, le chapitre 48 et les chapitres 53 à 58. Chaque auteur a soumis les textes ainsi révisés à l'examen critique de son coauteur.
  4. Se rapporter, à cet égard, à I' Avant-propos de la 1" édition {LLUELLES et MOORE (2006), p. vii et suiv.}.

- Extrait de l'Avant-propos

Également d’intérêt en droit civil – Obligations



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