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Droit de la vente, 3e édition

Auteur(s) :
Lamontagne, Denys-Claude
Éditeur :
Yvon Blais
Année :
2005
Nombre de pages :
356
Type de reliure :
rigide
ISBN :
2-89451-893-5
Prix :
90,00 $
Format :
Papier

Table des matières  

Présentation

L'ouvrage Droit de la vente, dont la deuxième édition avait été publiée dans le volume Droit spécialisé des contrats, volume 1 revient à ses origines premières avec cette 3e édition qui met à jour 5 ans de jurisprudence dans le domaine.

Comme son nom l'indique, le présent volume est consacré exclusivement à la vente. Il souligne l'importance de ce contrat nommé dans notre droit – le plus pratiqué, le plus usuel – et la diversité des régimes sous-jacents. Mais, par delà cette complexité, les principes directeurs classiques régissent les rapports contractuels.

L'auteur aborde notamment les contrats préparatoires à la vente (promesses unilatérale ou bilatérale de vente, etc.), le contrat de vente comme tel (formation, transfert de propriété, obligations des contractants, contrats apparentés à la vente) et les ventes particulières (vente d'immeubles à usage d'habitation, etc.).

Des annexes sur le droit transitoire, le droit de la faillite et sur la nature et l'exécution du mandat complètent l'étude de la vente.



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