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La liquidation et le partage de la succession (Art. 776 à 898 C.c.Q.), 2e édition
Collection Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)
Extraits de La référence


Auteur(s) :
Beauchamp, Michel (extraits de la réf. rédigés par)
Éditeur :
Éditions Yvon Blais
Année :
2016
Nombre de pages :
1356
Type de reliure :
Rigide
ISBN :
978-2-89730-151-4
Prix :
121,00 $
Format :
Papier

Table des matières  

Présentation

La liquidation et le partage de la succession est un outil de travail unique sur le sujet. Il s'avérera indispensable pour le praticien saisi d'un dossier en la matière, car ce dernier y trouvera réponse à une multitude de questions.

Cet ouvrage contient des commentaires sur chacun des articles du Code civil du Québec portant sur la liquidation et le partage de la succession (art. 776 à 898). Chaque commentaire constitue une analyse détaillée d'un article et comporte une synthèse de l'état actuel du droit en la matière. On y fait abondamment référence à la jurisprudence et à la doctrine pertinentes.

À chacun des commentaires s'ajoutent des extraits des articles correspondants du Code civil du Bas Canada, les textes proposés par l'Office de révision du Code civil et les commentaires de cet organisme, les commentaires du ministère de la Justice sur les articles du Projet de loi 125 correspondant au texte adopté ainsi que les commentaires du ministre de la Justice sur la version finale des articles du Code civil.

Également d'intérêt - Collection Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)

 

 



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