Wilson & Lafleur
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Droit des successions, 5e édition, 2016
(d'après l'oeuvre originale de Germain Brière)
(Coll. Bleue - Série précis)


Auteur(s) :
Beaulne, Jacques; Morin, Christine (mis à jour par)
Éditeur :
Wilson & Lafleur
Année :
2016
Nombre de pages :
782
Type de reliure :
Rigide
ISBN :
978-2-89689-344-7
Prix :
60,00 $
Format :
Papier

Table des matières  

Présentation

Cette cinquième édition de Droit des successions propose une mise à jour de l’édition 2010 à la lumière de la doctrine et de la jurisprudence récentes, ainsi qu’à la suite de l’entrée en vigueur du nouveau Code de procédure civile, le 1er janvier 2016. L’ouvrage demeure fidèle à sa vocation première, soit l’étude générale du droit des successions au Québec. Il s’adresse principalement aux étudiants et étudiantes en droit, mais les praticiens du droit, les juges et les chercheurs pourront sans doute le considérer comme un outil de référence utile en droit successoral.

L’ouvrage est divisé en six Titres. Dans un premier Titre, les prolégomènes du droit successoral sont exposés : ouverture de la succession et qualités requises pour succéder. Le second Titre traite de la transmission de la succession et de l’option des successibles. Le Titre troisième présente les règles de la dévolution légale des successions dans une perspective axée sur les principes directeurs, leurs exceptions et leurs atténuations. Ce titre comporte également un chapitre consacré à la succession dévolue à l’État. Le Titre quatrième propose une étude complète des testaments, notamment en ce qui a trait aux règles de fond et de forme. Le contenu des testaments, les dispositions relatives à leur vérification et à leur preuve sont également étudiés. Le Titre cinquième est consacré à l’étude de l’administration de la succession et du paiement des dettes et des legs. Enfin, le Titre sixième aborde l’indivision successorale et le partage des successions.

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