Wilson & Lafleur
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Introduction au droit des biens, 3e édition, 2020
Le manuel de l'étudiant


Auteur(s) :
Normand, Sylvio
Éditeur :
Wilson & Lafleur
Année :
2019
Nombre de pages :
608
Type de reliure :
Rigide
ISBN :
978-2-89689-495-6
Prix :
59,95 $
Format :
Papier

Table des matières  

Présentation

L’ouvrage a pour objectif de présenter le droit des biens de manière succincte. Les différents types de rapports susceptibles d’être exercés par les personnes sur les biens y sont décrits. L’exposé insiste sur l’explication des notions fondamentales et sur la présentation des régimes juridiques auxquels sont assujetties les diverses institutions du droit positif québécois.

Après les premiers chapitres consacrés aux notions de patrimoine, de droits réels et de droits personnels, de choses et de biens, le manuel traite de la propriété, de ses modalités (copropriété et propriété superficiaire) et de ses démembrements (usufruit et usage, emphytéose, servitudes, démembrements innommés). Il décrit ensuite le régime de la publicité foncière, puis s’arrête à l’étude des rapports de fait en droit des biens (possession et prescription acquisitive). La notion de patrimoine d’affectation est illustrée par la fiducie. Les règles régissant l’administration du bien d’autrui sont énoncées. Finalement, le régime particulier applicable au domaine public est présenté.

Sylvio Normand est professeur à la Faculté de droit de l’Université Laval, où il enseigne le droit civil et l’histoire du droit.



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