Wilson & Lafleur
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Droit des fiducies, 3e édition, 2015
(La Collection bleue)


Auteur(s) :
Beaulne, Jacques; Barette, André J. (mise à jour par)
Éditeur :
Wilson & Lafleur
Année :
2015
Nombre de pages :
490
Type de reliure :
Rigide
ISBN :
978-2-89689-283-9
Prix :
59,95 $
Format :
Papier

Table des matières  

Présentation

La première édition de cet ouvrage, parue en 1998, était principalement le fruit d’une réflexion personnelle, en raison notamment du peu de sources doctrinales et jurisprudentielles alors disponibles. Son objectif premier était de proposer une application harmonieuse des règles tout en posant un regard critique sur la fiducie renouvelée du Code civil du Québec. En ce sens, l’ouvrage était en partie prospectif et exploratoire. Depuis cette date toutefois, la doctrine s’est largement attardée à la fiducie et a abondamment exploré les méandres de l’institution, s’y donnant plus d’une fois à cœur joie dans la découverte de nouvelles questions dont les réponses, hélas, sont beaucoup moins évidentes. En même temps, les tribunaux se prononçaient sur plusieurs épineux problèmes de l’institution fiduciaire. Le temps était donc particulièrement propice à un nouvel examen approfondi.

La seconde édition s’est conséquemment enrichie de la réflexion et des écrits de la doctrine et de la jurisprudence québécoises et étrangères; elle a également cherché à proposer des solutions à des problèmes qui, soit semblent pratiquement insolubles, soit soulèvent d’importantes controverses chez les auteurs. Ces démarches d’analyse, de synthèse et de créativité dans l’approche des nouvelles règles se sont traduites par l’ajout d’une centaine de pages à l’édition précédente. L’ouvrage a enfin poursuivi ses comparaisons avec le trust de common law et ses mécanismes, tout en portant une attention particulière à l’évolution de la fiducie dans d’autres pays de droit civil, notamment la France et la Belgique.

La troisième édition incorpore de nouvelles décisions clés en matière de droit des fiducies tout en abordant certains thèmes parfois inspirés de sources externes au droit civil, par exemple, lorsque traitant du protecteur ou encore de l’administration fiduciaire. Cette dernière édition s’est donc enrichie d’une cinquantaine de pages par rapport à la seconde édition.



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