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Les juges en chef de la Cour d'appel du Québec
De 1849 au présent


Auteur(s) :
Collaboration
Éditeur :
Maison nouvelle fédération
Année :
2021
Nombre de pages :
108
Type de reliure :
Souple
ISBN :
978-1-987832-27-3
Prix :
30,00 $
Format :
Papier

 

Présentation

Préface
Le très honorable Richard Wagner, C.P.
Juge en chef du Canada

Nous vivons dans une époque caractérisée par les changements, rapides et multiples, dans des domaines aussi variés que la santé, l’éducation, l’égalité et les communications. Et que penser de cette pandémie qui bouleverse les habitudes de vie partout sur la planète? Autant de « révolutions tranquilles » qui secouent nos sociétés.


Dans ce monde en mouvance, justice et société se trouvent intimement liées. Par la fonction qu’ils ont d’entendre et de décider les litiges qui affectent la vie des gens, les tribunaux sont des garants de stabilité et de paix sociales. Au Québec, la Cour d’appel du Québec joue ce rôle-clé en dernière instance, dans presque tous les domaines du droit, sous réserve du contrôle exercé par la Cour suprême du Canada.

Avant d’accéder à la Cour suprême du Canada, j’ai eu l’honneur de siéger à la Cour d’appel du Québec. J’ai pu réaliser à quel point l’histoire de cette cour est remarquable. À l’origine connue sous le nom de Cour du banc de la Reine, la Cour d’appel du Québec assure le développement de la tradition de droit civil au Québec, et ce, depuis bien avant la Confédération. Cette particularité de sa mission est unique au Canada. Et l’avènement plus récent des chartes des droits, tant au Québec qu’au Canada, lui a conféré, à elle et aux autres cours de justice, un rôle plus étendu concernant la protection de notre société libre et démocratique.

Pour s’acquitter de leurs fonctions essentielles à la promotion et au maintien de la primauté du droit, les tribunaux doivent sans cesse mériter la confiance des justiciables. Celle-ci peut être inspirée et maintenue de plusieurs façons, mais toujours il faut veiller à la protection de l’indépendance judiciaire et à la recherche de l’excellence dans l’administration des tribunaux et de la justice. En somme, rendre une justice de qualité de manière indépendante, transparente et efficace est essentiel pour favoriser la confiance dans les tribunaux.


À cet égard, en raison du rôle qu’il joue dans l’administration de son tribunal, un juge en chef est vital pour l’administration de la justice. Mais un juge en chef exerce aussi des fonctions de leadership à l’extérieur de son tribunal, notamment en ce qui concerne l’établissement et le maintien de relations de travail saines avec les gouvernements, les autres tribunaux, la profession juridique et les autres parties prenantes du système judiciaire, y compris le public. Son influence est fonction d’innombrables facteurs, tant institutionnels que personnels.

Le présent ouvrage témoigne de la somme impressionnante de talent et d’expertise que les vingt et un juges en chef du Québec ont apportée à la Cour d’appel du Québec au cours de sa brillante histoire.

Tout au long du XIXe siècle, les premiers titulaires de la charge ont posé les bases d’une institution destinée à traverser le temps. En quatre courtes années, Sir James Stuart, a démontré dans plusieurs de ses jugements une grande connaissance du droit français et de l’histoire juridique du Québec. Sir Louis- Hippolyte LaFontaine et Sir Antoine-Aimé Dorion, surnommé le Juste, ont occupé la fonction durant onze et dix-sept ans respectivement. LaFontaine, en particulier, a milité en faveur de la reconnaissance du français comme langue des institutions judiciaires. Sir Alexandre Lacoste a vu pour sa part à réduire les délais d’audition au fil de ses seize ans à la tête de la Cour d’appel.


Plus récemment, d’autres hommes de marque ont conduit avec brio les destinées de la Cour d’appel. Que l’on pense entre autres à Lucien Tremblay, qui disait, avec justesse, qu’il « ne suffit pas que le justiciable reçoive une bonne justice, il faut encore qu’il soit persuadé qu’il en reçoit une bonne. » Et à Pierre A. Michaud qui, avant bien d’autres de son temps, s’est intéressé à la réforme de l’ensemble du système juridique.

L’histoire des juges en chef de la Cour d’appel du Québec n’est pas uniquement écrite au masculin. Il a toutefois fallu attendre une succession de dix-neuf hommes avant que la première femme, Nicole Duval Hesler, ne soit nommée au poste. Celle-ci a participé à plusieurs arrêts significatifs, notamment en matière d’autorisation d’action collective, de crédibilité de témoignages opposés en matière criminelle et de partage des compétences législatives. Et il y a tout lieu de croire que la nouvelle juge en chef, Manon Savard, continuera avec brio l’oeuvre de ses prédécesseurs.

Ce livre offre une excellente synthèse de la vie et de la carrière de chacun des vingt et un juges en chef du Québec. Écrit par un éminent groupe d’avocats, de notaires, de juges, d’universitaires et de journalistes, il constitue un apport de grande valeur à la littérature juridique. Il contribuera également à assurer la confiance des citoyens dans leur système de justice, car c’est là le fondement de notre démocratie. On ne peut que s’en réjouir.

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