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Aspects juridiques de la fiscalité canadienne des particuliers
5e édition, 2023-2024


Auteur(s) :
Provencher, Annick; Dupuis, Philippe
Éditeur :
Éditions Yvon Blais
Année :
2023
Nombre de pages :
1154
Type de reliure :
Souple
ISBN :
9781038202567
Prix :
174,00 $
Format :
Papier

Table des matières

Description

Lauréat du Concours juridique 2020 de la Fondation du Barreau du Québec, catégorie Répertoire et manuel de pratique, Aspects juridiques de la fiscalité canadienne des particuliers fait une revue des grands concepts de l'impôt des particuliers, notamment des sources du droit fiscal, de l'assujettissement à l'impôt, des diverses étapes de son calcul, de même que de l'administration des lois fiscales. Cet ouvrage s'avère un outil incontournable pour votre bibliothèque, avec ses nombreuses références législatives, jurisprudentielles et administratives.

La cinquième édition de Aspects juridiques de la fiscalité canadienne des particuliers s’est enrichie afin de considérer les développements récents tant au niveau jurisprudentiel, administratif que législatif.

Auteurs

Annick Provencher est professeure agrégée en droit fiscal à la Faculté de droit de l’Université de Montréal et codirectrice du programme de maîtrise en droit fiscal (en partenariat avec HEC Montréal). Elle détient un doctorat en droit de l’Université d’Ottawa et une maîtrise en droit fiscal de HEC Montréal. Ses intérêts de recherche s’orientent autour de trois axes : (1) les questions de justice fiscale et d’égalité, avec un accent sur l’égalité de genre, (2) l’écofiscalité et la fiscalité des ressources naturelles, et (3) les aspects techniques et complexes de la fiscalité, notamment en fiscalité canadienne ainsi qu’en fiscalité internationale. Elle collabore également à l’ouvrage Introduction à la fiscalité internationale au Canada.

Philippe Dupuis est avocat général principal à la Direction du litige fiscal au ministère de la Justice du Canada. Il cumule plus de vingt ans d’expérience en matière de litige fiscal, principalement devant la Cour canadienne de l’impôt et la Cour d’appel fédérale. Il s’intéresse plus particulièrement aux questions touchant à la fiscalité internationale et à l’évitement fiscal.

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