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La réparation des lésions professionnelles
Analyse jurisprudentielle


Auteur(s) :
Lippel, Katherine; Lefebvre, Marie-Claire
Éditeur :
Éditions Yvon Blais
Année :
2005
Nombre de pages :
668
Type de reliure :
Souple
ISBN :
2-89451-817-X
Prix :
118,00 $
Format :
Papier

Table des matières  

Présentation

Dans cet ouvrage, les auteures analysent la jurisprudence de la Commission d'appel en matière de lésions professionnelles et de la Commission des lésions professionnelles (1987-2004) portant sur les indemnités payables aux victimes de lésions professionnelles en vertu de la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles.

On y examine le droit à l'indemnité de remplacement du revenu, à la réadaptation physique, sociale et professionnelle, à l'indemnité forfaitaire pour atteinte permanente à l'intégrité physique ou psychique, au remboursement des frais et aux prestations de décès.

L'ouvrage traite également du paiement des indemnités, du remboursement des prestations reçues sans droit et de la remise de dette.Rédigé dans le même style clair et accessible que l'ouvrage complémentaire de Katherine Lippel intitulé La notion de lésion professionnelle : analyse jurisprudentielle, le présent livre s'adresse à toutes les personnes qui s'intéressent au droit à l'indemnisation en vertu de la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles.

Également d'intérêt - Lésions professionnelles



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