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Code du travail du Québec, 23e édition, 2018
Législation, jurisprudence et doctrine
(Coll. Alter Ego)


Auteur(s) :
Ouimet, Hélène
Éditeur :
Wilson & Lafleur
Année :
2018
Nombre de pages :
1310
Type de reliure :
Rigide
ISBN :
978-2-89689-399-7
Prix :
110,00 $
Format :
Papier

Table des matières  

Présentation

Cet ouvrage a pour objet un choix de décisions rendues par le Tribunal administratif du travail, la Commission des relations du travail, le Tribunal du travail, le Tribunal d'arbitrage, le Conseil des services essentiels et les tribunaux judiciaires en application du Code du travail (RLRQ, c. C-27). De plus, certaines décisions «classiques» de la Commission des relations ouvrières (C.R.O.) et de l'ancienne Commission de relations de travail du Québec (C.R.T.) sont répertoriées.

Contenu

Cet ouvrage contient :

  • Une liste d’abréviations.
  • Le texte du Code du travail.
  • Les règlements adoptés sous l’empire du Code du travail.
  • Le texte de la Loi instituant le Tribunal administratif du travail (RLRQ, c. T-15.1).
  • Les règlements adoptés sous l’empire de la Loi instituant le Tribunal administratif du travail.
  • Un extrait de la Charte de la langue française (RLRQ, c. C-11).
  • Relativement à chaque article du Code du travail, le cas échéant:
    • Un résumé succinct des décisions les plus pertinentes rendues par nos tribunaux, l’ordre de présentation passant du général au particulier.
    • Des renvois à des résumés apparaissant sous d’autres articles.
    • Des références à la doctrine.

Terme de la recherche

Les recherches retenues pour la présente publication proviennent du Droit du travail Express (D.T.E.) quant aux tribunaux administratifs et s’arrêtent au 31 décembre 2016.

Certaines décisions rendues par les tribunaux judiciaires postérieures à cette date et jusqu’en novembre 2017, diffusées dans le Droit du travail Express (D.T.E.), l’Express Travail (EXPT) ou La Référence (EYB), sont également traitées. Quant à la doctrine, les recherches s’arrêtent en septembre 2017.

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