Formateurs


Me Daniel Gardner
Me Daniel Gardner

Professeur titulaire
Université Laval


Champs d'intérêt

Responsabilité civile - assurance automobile - évaluation du préjudice corporel - contrats - protection du consommateur

Publications (liste sélective)

Monographies et rapports de recherche (5 dernières années):

  • Jurisprudence commentée sur les obligations, 10e éd., Montréal, Wilson & Lafleur ltée, 2010, 1326 p. (en collaboration avec Maurice Tancelin).
  • Le préjudice corporel, 3e éd., Cowansville, Les Éditions Yvon Blais inc., 2009, 979 p.
  • Un système de compensation plus équitable pour les personnes handicapées, Office des personnes handicapées du Québec, Drummondville, 2004, 432 p. (en collaboration avec François Blais et André Lareau)
  • Guide de la dissertation juridique, 3e éd., 2008, en collaboration avec Dominique Goubau (document disponible gratuitement sur le site web de la Faculté)

Articles de revue ou d'ouvrages collectifs (liste sélective) :

  • «Revue commentée de la jurisprudence en droit des obligations», (2009) 111 R. du N. 61-81; (2008) 110 R. du N. 97-124; (2007) 109 R. du N. 53-83; (2006) 108 R. du N. 75-104.
  • «La responsabilité contractuelle dans la tourmente», (2007) 48 C. de D. 543-578 (en collaboration avec Benoît Moore).
  • «L'arrêt Gosset, dix ans après», dans Développements récents 2006, Le préjudice corporel, vol. 252, Cowansville, Les Éditions Yvon Blais inc., 2006, p. 89-114.
  • «Splendeurs et misères des régimes d'indemnisation sans égard à la responsabilité», dans T. Bourgoignie (dir.), Accidents thérapeutiques et protection du consommateur: vers une responsabilité sans faute au Québec?, Cowansville, Les Éditions Yvon Blais inc., 2006, p. 85-123.
  • «L'affaire Vallée et l'exploitation des personnes âgées selon la Charte québécoise: quand l'harmonie fait défaut», (2005) 46 C. de D. 944-961 (en collaboration avec Dominique Goubau).
  • «L'indemnisation du préjudice corporel dans les juridictions de tradition civiliste», (2005) 39 R.J.T. 395-434.
  • «L'affaire Épiciers-Unis en Cour suprême : un autre exemple de la suprématie du contrat de cautionnement sur les dispositions du Code civil», (2005) 107 R. du N. 399-411.
  • «De la demeure, des offres réelles et de la consignation: un cocktail à l'intérêt douteux», (2004) 106 R. du N. 243-260.
  • «Quelques points de comparaison entre les deux plus anciens régimes intégrés d'indemnisation des victimes d'accidents d'automobile: Québec et Nouvelle-Zélande», (2004) 71-4 Assurances et gestion des risques 591-612.
  • «Les recours subrogatoires de la R.A.M.Q.: contre qui, comment et pourquoi», dans Développements récents 2004, L'évaluation du préjudice corporel, vol. 210, Cowansville, Les Éditions Yvon Blais inc., 2004, p. 135-164.
  • «Pour une réorganisation des régimes d'indemnisation du préjudice corporel», dans Mélanges Claude Masse, Cowansville, Les Éditions Yvon Blais inc., 2003, p. 387-431.
  • «La responsabilité notariale : une responsabilité à part... entière», (2003) 105 R. du N. 881-900 (en collaboration avec Frédéric Levesque).
  • «Le point sur deux mécanismes aux contours mal définis : la novation par changement de débiteur et la théorie des fins de non-recevoir», (2002) 104 R. du N. 511-527.
  • «Le difficile arrimage de la Loi sur l'assurance automobile avec les lois fiscales et les régimes de sécurité sociale», (2001) 46 R.D. McGill 373-412 (en collaboration avec André Lareau).
  • «Automobile No-fault in Québec as Compared to Victoria», (2000) 8 Tort L. J. 89-106.
  • «Réflexions sur les dommages punitifs et exemplaires», (1998) 77 R. du B. Can. 198-218.
  • «Comparer l'incomparable : les indemnités pour préjudice corporel en droit commun et dans la Loi sur l'assurance automobile», (1998) 39 C. de D. 429-472.
Communications (liste sélective)

Pour la liste des activités destinées aux juges et aux membres du Barreau du Québec, voir à la fin de cette section
  • D'hier à demain: l'indemnisation des victimes d'actes criminels, Colloque Au coeur des droits, Association Plaidoyer-Victimes, Montréal, 29 octobre 2009.
  • Responsabilité civile, assurances de personne et fiscalité: à la recherche de solutions équitables, Colloque organisé par les Éditions Yvon Blais sur le préjudice corporel, Montréal (21 septembre 2009) et Québec (26 octobre 2009).
  • L'arrêt Diffusion Métromédia ou l'art de diffamer sans passer à la caisse, Conférences Wainright de droit civil, Université McGill, 21 janvier 2009.
  • A Model of Pure no-fault in Automobile Insurance, conférence présentée dans le cadre du Faculty Enrichment Lecture Program, Rogers College of Law, University of Tucson, Arizona, 25 septembre 2008.
  • Réflexions sur l'influence réciproque du droit civil et de la common law en droit des contrats, 29e Congrès annuel de l'Association des juristes d'expression française de l'Ontario, Québec, 17 août 2008.
  • Harcèlement psychologique et lésion professionnelle ou la version moderne de la boîte de Pandore, Congrès annuel de la Commission des relations du travail, Québec, 2 mai 2008.
  • Is a No-Fault Coverage Foreseeable for Adverse Medical Events, Program of Insurance Medecine and Medicolegal Expertise, Montréal, 21 septembre 2007.
  • Le partage des nouveaux risques: responsabilité civile individuelle de l'entreprise, assurance et rôle de l'État, Colloque du Centre d'études en droit économique, Québec, 23 février 2007.
  • Le contrat et les tiers: contrat sans frontières?, Journées québécoises de l'Association Henri Capitant, Paris, 13 décembre 2006.
  • L'attribution de dommages punitifs et moraux dans le contexte des relations de travail, Congrès annuel de la Commission des relations du travail, Québec, 15 juin 2006.
  • L'harmonie entre la Charte et le Code civil: une symphonie inachevée, Congrès de l'Association québécoise de droit constitutionnel, Québec, 12 mai 2006.
  • L'application des règles de suspension et d'interruption de la prescription à l'État, Congrès de l'Association des juristes de l'État, Québec, 4 avril 2006.
  • La responsabilité médicale et hospitalière au Québec : un régime en mutation, Congrès de la Société des médecins experts France-Québec, Rouen, 1er avril 2006.
  • Être ou ne pas naître: la fuite en avant ou le retour aux sources de la responsabilité contractuelle, Colloque de l'Association québécoise de droit comparé, Montréal, 10 mars 2006.
  • L'évaluation des dommages résultant du harcèlement psychologique, Congrès de la Commission des normes du travail, Duchesnay, 17 février 2006.
  • Splendeurs et misères des régimes d'indemnisation sans égard à la responsabilité, Colloque «Accidents thérapeutiques et protection du patient : vers une responsabilité sans faute?», Montréal, 21 novembre 2005.
  • Le préjudice corporel, rapporteur général dans le cadre du Congrès de l'Association Henri Capitant, Québec, 16 mai 2004.
  • Les diverses formes de no-fault en matière d'assurance automobile, Colloque «L'avenir du régime québécois d'assurance automobile», Québec, 25 mars 2004.
  • L'assurance automobile en Amérique du Nord et en Océanie : évolution et tendances, Congrès annuel de l'Association internationale des médecins experts, Montréal, 17 octobre 2003.
  • Bilan d'une décennie d'application du Code civil du Québec en matière d'indemnisation du préjudice corporel, Colloque Insight, Montréal, 17 septembre 2003.
  • L'indemnisation des accidents du travail : réalités et limites d'un régime en mutation, Congrès annuel de la Commission des lésions professionnelles, Montréal, 25 octobre 2001.
  • Le rôle de l'actuaire dans le cadre d'un procès pour préjudice corporel, Congrès annuel de l'Institut canadien des actuaires, Montréal, 25 novembre 1999.
  • Overview of the Québec Automobile No-fault System, Motor Vehicle Insurance Benefits Task Force, Honolulu, 16 septembre 1998.
  • L'indemnisation des pertes de nature économique, Colloque international 20 ans d'assurance sans égard à la responsabilité, Sainte-Foy, 5 juin 1998.
  • Conférencier invité dans le cadre des Séminaires de la magistrature (Québec):
    • Le champ respectif de la responsabilité contractuelle et extracontractuelle (2000)
    • Les dommages punitifs et la spécificité du droit québécois (1998)
    • L'évaluation du préjudice corporel (1997)
  • Conférencier invité dans le cadre des activités de formation des juges de la Cour du Québec:
    • L'interprétation des contrats (Québec 1999, Chicoutimi 2000)
    • Les catégories spéciales de dommages (Tadoussac 2005, Longueuil 2006)
    • Techniques d'évaluation du préjudice corporel (Québec 2001, Chicoutimi 2002).
    • Une décennie d'application du Code civil du Québec (Bécancour 2006)
  • Conférencier invité dans le cadre des activités de formation permanente du Barreau du Québec :
    • Pour s'ouvrir aux transactions à paiements différés: un tour d'horizon de l'évolution législative hors du Québec (Montréal 2008)
    • Les indemnités en cas de décès, une décennie après l'affaire Gosset (Montréal, 2006)
    • Les recours subrogatoires de la Régie de l'assurance maladie du Québec (Québec et Montréal, 2004)
    • La notion de préjudice corporel et ses conséquences pratiques (Québec et Montréal, 2003, Amos 2004, Thetford-Mines, 2005)
    • Techniques d'indemnisation du préjudice corporel (Baie-Comeau, Chicoutimi, Rimouski et Sherbrooke, 2005, Gatineau et Lorraine, 2007)
    • L'avocat et la Loi sur l'assurance automobile (Trois-Rivières, 2006)
    • Dommages moratoires et dommages punitifs (Rimouski, 2006, Amos et St-Jean-sur-Richelieu, 2009)
    • Splendeurs et misères de la jurisprudence de la Cour suprême en droit des obligations (Saguenay, 2007)
    • Les recours de droit commun en marge des régimes de no-fault (Sherbrooke, Sept-Îles et Rimouski, 2008)
    • Nouveautés et tendances en matière d'évaluation des pertes non pécuniaires et des dommages punitifs (Laval, 2009).
Expérience professionnelle :
  • Consultant auprès de nombreux organismes gouvernementaux et non gouvernementaux en matière d'assurance automobile et d'indemnisation, au Québec et à l'étranger
  • Directeur des Cahiers de Droit (1996-1999)
  • Professeur invité aux universités de Montréal (1992), d'Aix-Marseille (1989 et 2004), de Montpellier (2009) et de Paris I (2010).

Subventions de recherche:

  • Société de l'assurance automobile du Québec (S.A.A.Q.)
    Supervision d'étudiants gradués effectuant des recherches dans le domaine des accidents d'automobile et de l'indemnisation
    16 000$ (annuel), 1998-2005
  • Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (C.R.S.H.)
    Spécificité du droit québécois en matière d'évaluation des dommages
    28 800$, 1991-1994
  • Conseil de recherche en sciences humaines du Canada (C.R.S.H.)
    Programme d'aide aux revues de recherche et de transfert
    46 452$, 1997-2000
  • FCAR
    Programme de revues de recherche
    60 540$, 1997-2000




Mme Guylaine Aubut


Me Julie Bouchard


Me Christina Bouchard


Me Marie-Josée Brodeur, Ad. E.


Me Ernest Caparros


M. Édouard Delaplace


Mme Marie-Claude Drapeau


Me Léo Ducharme


Me Louise Fecteau


Me Danielle Ferron


Me Christine Gagnon


Me Daniel Gardner


Me Vincent Karim


Me Marie-Christine Kirouack


M. Daniel Labonté


Me Annie Labrecque


Me Myriam Lachance


Me Stéphane Lavoie


Me Marc-André LeChasseur


Me Marc Legros


L'honorable Gilles Létourneau


Me Paul Martel, Ad. E.


Me Louis Masson


Me Catherine Morissette


Me Denis Nadeau


Me Yves Papineau


M. André Perron, h.j.


Me Claudia P. Prémont, Ad. E.


Me Hubert Reid, Ad. E.


Me Sylvie Schirm


M. François Taillefer, h.j.


Me Philippe Tremblay


Me Mario Welsh



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