Wilson & Lafleur
Catalogue » Détail

  L'item a été ajouté au panier.
700.156

L'art de rédiger un contrat de société de personnes, 2017
À jour au 1er juin 2017
Répertoire de droit/Nouvelle série


Auteur(s) :
Bouchard, Charlaine
Éditeur :
Wilson & Lafleur
Année :
2017
Nombre de pages :
296
Type de reliure :
Rigide
ISBN :
978-2-89689-404-8
Prix :
29,95 $
Format :
Papier

Table des matières  

Présentation

Cet ouvrage est unique en son genre à plusieurs égards.

Tout d’abord, en ce qui concerne sa matière première, le droit des sociétés de personnes. Parent pauvre du droit des sociétés, cette discipline a donné lieu à peu de littérature juridique en droit québécois.

D’autre part, en ce qui a trait à sa forme et à son style. En adoptant l’approche consensuelle au détriment d’un encadrement plus formaliste, les parties doivent tout de même respecter certains principes de base inhérents à la matière. Ce sont ces balises que l’ouvrage pose dans la première partie, permettant au professionnel de pouvoir se repérer face à l’éventail de sociétés proposées et de modeler la convention en fonction des besoins de la clientèle.

Quant à la deuxième partie, elle propose pour la première fois en droit québécois une modélisation des principaux contrats de société de personnes : les modèles traditionnels (dont la société en nom collectif et le contrat de partage de dépenses), les modèles exclusifs pour les sociétés de professionnels et les autres modèles (dont au premier chef la société en commandite et la société en participation).

 Également dans la même collection - Répertoire de droit/Nouvelle série

 



382 internautes ont consulté cette page.

Copyright © 2017 Wilson & Lafleur Ltée Tous droits réservés