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L'examen des titres immobiliers, 4e édition

Auteur(s) :
Gagnon, Jean; Laflamme, Lucie; Galarneau, Marie; Duchaine, Pierre
Éditeur :
Éditions Yvon Blais
Année :
2014
Nombre de pages :
910
Type de reliure :
Rigide
ISBN :
978-2-89635-906-6
Prix :
115,00 $
Format :
Papier

Table des matières  

Présentation

Un des défis majeurs auxquels doit faire face le praticien en droit immobilier demeure l'examen des titres de propriété. Travail à la fois complexe, rigoureux et souvent interrogatif, les problèmes de droit soulevés par l'examen des titres peuvent constituer un écueil important lors d'un transfert d'immeuble.

Le présent ouvrage se veut un outil proposant des éclairages et des pistes de réponse pratiques à des situations rencontrées par l'examinateur de titres. Les solutions exposées n'ont pas la prétention d'être absolues ; toutefois, elles correspondent à l'état actuel du droit, tenant compte de la jurisprudence et des tendances doctrinales récentes.

Cette nouvelle édition met à jour cinq ans de jurisprudence et de législation. Elle inclut de nouveaux commentaires des auteurs sur l'article 19.2 de la Loi favorisant la réforme du cadastre québécois. Elle contient également la concordance entre les articles courants du Code de procédure civile et ceux du nouveau Code de procédure civile.

La méthode suggérée dans cet ouvrage poursuit trois objectifs et mise sur l'autonomie de l'examinateur de titre :

  • Dépister les erreurs présentes dans les actes sous examen
  • Qualifier adéquatement chaque situation au moyen des principes juridiques de base
  • Corriger, s'il y a lieu, les difficultés dépistées et qualifiées

Également d'intérêt en Droit civil - Réels - Biens - Expropriations

 

 

 

 



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