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Embauche et contrats de travail: approches et rédaction
Tout ce que l'employeur doit savoir


Auteur(s) :
Le Corre avocats
Éditeur :
Éditions Yvon Blais
Année :
1996
Nombre de pages :
150
Type de reliure :
Spirale
ISBN :
2-89451-092-6
Prix :
112,00 $
Format :
Papier

 

Présentation

Que peut-on demander à une entrevue d'embauche ? Que doit contenir un formulaire de demande d'emploi ? Comment protéger sa clientèle et ses informations confidentielles ? Comment rédiger un contrat de travail ? Pour répondre à vos questions, vous trouverez dans cet ouvrage plusieurs modèles.

Chaque embauche donne naissance à un contrat de travail. À défaut d'être écrit, le Code civil impose les règles d'un contrat de travail verbal qui ne sont ni connues, ni voulues par les parties. Il est sûrement préférable d'avoir défini ses obligations plutôt que de tenter de les découvrir dans les corridors d'un palais de justice.

En plus de vous proposer divers modèles de contrats de travail applicables à chacune des catégories d'emplois, ce document vous propose des modèles de formulaires de demande d'emploi et vous explique les limites que l'employeur doit respecter en matière d'obtention et de vérification de renseignements personnels.

Quatorze projets de clauses vous sont soumis, et pour chacune, vous sont indiquées les variantes de rédaction selon le niveau d'emploi, la limite de la loi et les conséquences de ne pas les rédiger.

Aperçu de la table des matières

Avant-propos

L'embauche d'employés

  • Le recrutement d'employés
  • Les examens médicaux de préembauche, les divers tests de dépistage et les enquêtes de solvabilité et de crédit

Le contrat individuel de travail

  • Une version abrégée (modèle)
  • Mode d'emploi pour la rédaction d'un contrat de travail
  • Analyse des principaux articles d'un contrat individuel de travail

Modèle de contrat d'emploi

  • Groupe 1 – L'employé
  • Groupe 2 – Le cadre intermédiaire et le spécialiste
  • Groupe 3 – Le cadre supérieur
  • Groupe 4 – Le représentant vendeur

Le contrat individuel de travail et le Code civil du Québec

  • Importance et philosophie du Code civil du Québec
  • Les règles d'interprétation du Code civil du Québec applicables au contrat de travail
  • Les dispositions pertinentes à la rédaction et l'interprétation d'un contrat individuel de travail

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