Wilson & Lafleur
Catalogue » Détail

082.804.3.17

Collection de droit 2017-2018, vol. 3
Personnes et successions


Auteur(s) :
Tremblay, Jocelyne (sous la coordination de)
Éditeur :
Yvon Blais/ École du Barreau du Québec
Année :
2017
Nombre de pages :
164
Type de reliure :
Souple
ISBN :
978-2-89730-333-4
Prix :
60,00 $
Format :
Papier

 

Présentation

Ce troisième volume de la Collection de droit de l'École du Barreau traite de sujets qui rejoignent d'une façon ou d'une autre tous les individus de notre société, soit le droit des personnes et le droit des successions et des donations.


APERÇU DE LA TABLE DES MATIÈRES

Les personnes physiques

  • L'existence de la personne physique
  • L'identification de la personne physique
  • La capacité juridique
  • Les droits de la personnalité

Les successions

  • L'ouverture des successions
  • Les qualités requises pour succéder
  • La transmission de la succession
  • Le droit d'option
  • La représentation
  • La dévolution légale des successions
  • Les droits de l'État
  • Les atteintes législatives au principe de la liberté de tester
  • Les testaments
  • Les dispositions testamentaires et les legs
  • La liquidation de la succession
  • Le partage de la succession
  • L'aide-mémoire : règlement de la succession
  • Le droit des successions – Aspects fiscaux

Les donations

  • La nature et l'étendue de la donation
  • Les conditions de validité
  • Les droits et les obligations des parties
  • La révocation de la donation et ses effets

La collection de droit 2017-2018 en un clin d’œil!

Aussi disponible - Collection des habiletés 2017-2018



539 internautes ont consulté cette page.

Copyright © 2018 Wilson & Lafleur Ltée Tous droits réservés