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750.016
L'OSBL



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Formateur(s) : Me Marc Legros
Numéro d'activité du Barreau : 10105107
Durée admissible reconnue : 3 heures
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Cette formation propose une revue complète et détaillée des rôles et responsabilités des personnes qui administrent et dirigent un organisme sans but lucratif.

Nous expliquerons d’abord ce qui distingue l’organisme sans but lucratif des autres personnes morales.  Nous examinerons ensuite les droits et obligations de l’organisme à titre de personne morale, puis nous analyserons de quelle manière les pouvoirs sont partagés entre les membres, les divers comités et le conseil d’administration.

Finalement nous aborderons plus particulièrement la question de la responsabilité des administrateurs et dirigeants de la personne morale, et comment ces derniers peuvent gérer cette responsabilité, notamment par la prévention et l’achat de produits d’assurance.




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